Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE CHARLIE
HILL, THOMSON & CO., LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1403626
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2027

Présentation de la marque PRINCE CHARLIE

Déposée le 15 avril 1987 par la société étrangère HILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE CHARLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HILL domicilié(e) 51a Frederick Street, ECOSSE, EDIMBOURG - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PRINCE CHARLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE CHARLIE arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.

HILL a également déposé les autres marques suivantes : SOMETHING SPECIAL , , SOMETHING SPECIAL , QUEEN ANNE , LOUJAN BAS-ARMAGNAC , , SOMETHING SPECIAL


HILL, THOMSON & CO., LIMITED, Société de droit britannique - 51a Frederick Street, ECOSSE, EDIMBOURG - Royaume-Uni


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2086854 - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337227 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234254 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 17 août 2005 - Concession de licence n°416681 - Publication au BOPI 2005-08-17

Inscription le 24 novembre 2014 - Concession de licence n°636108 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639656 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Vins et spiritueux.